Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
P'TIT SUCRE
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre
SIRET : 929 046 704 00011
Code APE : 56.10C – Restauration de type rapide
Convention collective : IDCC 1501 – Restauration rapide
Siège social :
21 Terrasse de l'Université
92000 Nanterre – France
Date de création : 21/05/2024
Responsable de la publication :
Monsieur Abdellatif Aoun
Adresse e-mail de contact : (à compléter)
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Le site est hébergé sur un serveur VPS personnel appartenant au webmaster, fourni par OVH.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de P'TIT SUCRE.
4. Responsabilité
P'TIT SUCRE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
5. Données personnelles
Les informations éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, demandes d'informations, etc.) sont destinées exclusivement à P'TIT SUCRE.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données.
Toute demande peut être adressée à :
(adresse e-mail à compléter)
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de P'TIT SUCRE.